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 Acheter Moto en France/Europe par Non-Resident - Help Please!

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MessageSujet: Acheter Moto en France/Europe par Non-Resident - Help Please!   Jeu 1 Juin 2017 - 21:36

Salut a tous,

d'abord excusez l'ortographe (les accents etc.) clavier de l'autre cote de l'ocean :(

J'essaye de faire un voyage en moto en Europe et je me demande si un touriste peut acheter une moto en France? je sais qu'il faut un justificatif d'addresse en france etc.

Ce que je voudrais faire: acheter une moto et la laisser en Europe chaque fois que j'ai le temps je descend. Je sais le maroc est superbe tous ca...Mais ma femme aimerait qu'on aille aussi en europe et faire de la moto un peu plus agreable   autre que les pistes et les trucs hard core

Donc moi je fait un compromis et j'en profite pour acheter une moto pas disponible au marche americain.  
J'aimerais bien prendre un Africa Twin RD07 sinon RD04.

j'ai des amis en allemagne, belgique et pays bas. Tous sont content d'aider ou sinon mettre la moto en leurs noms si necessaire. J'essaye de trouver le pays ou ca sera le plus facile. Jusque la, l'allemange est la plus simple. Ils ont des plaques export/transit qui incluent une sorte d'assurance qui permet de rouler avec. Sinon le cout de la paperasse est preque le meme entre les trois pays.

J'aimerais bien entendre des suggestions/solutions des motards ici. qu'est ce vous en pensez? la france? facile? aussi le cout de la paperasse ? (taxes de circulation, controle technique, plaques, autre frais?...)

Merci a tous!

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Dernière édition par FlyingWheel le Lun 17 Juil 2017 - 15:46, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Acheter Moto en France/Europe par Non-Resident - Help Please!   Jeu 1 Juin 2017 - 21:57

En France tu achétes la moto, le vendeur te barre la carte grise puis tu fais faire la carte grise dans les 1 mois je crois.
Il faut une attestation de domicile, toutefois il doit bien exister des procédures pour les touristes, ou te domicilier chez quelqu'un.

La carte grise c'est entre 100 et 200 euros, si la moto a plus de 10 ans c'est moitié prix.

Ensuite pas de taxes particulières, tu roules ! juste payer l'assurance et etre titulaire de la carte verte d'assurance, pas de contrôle technique encore.
Refaire les plaques aux dernières normes , une trentaine d'euros.
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cetori

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MessageSujet: Re: Acheter Moto en France/Europe par Non-Resident - Help Please!   Jeu 1 Juin 2017 - 22:30

http://www.douane.gouv.fr/articles/a10794-arrivee-en-france-conseils-aux-voyageurs

Ce qui compte c'est la notion de résidence :

Pendant 6 mois un étranger peut rouler avec son véhicule .

si tu deviens résident , il faut le dédouaner (au bout de 6 mois )

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MessageSujet: Re: Acheter Moto en France/Europe par Non-Resident - Help Please!   Jeu 1 Juin 2017 - 22:42

Va faire le tour sur le forum ATOC et mets toi en contact avec LEE il est Canadien et il l'a déjà fait deux ou trois fois

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MessageSujet: Re: Acheter Moto en France/Europe par Non-Resident - Help Please!   Jeu 1 Juin 2017 - 23:04

De ce que j'ai compris de la législation, il faut faire attention au pays d'immatriculation du véhicule en fonction du pays de résidence du conducteur.

En gros, tu peux rouler dans n'importe quel pays avec un véhicule immatriculé dans un pays X, à partir du moment où tu réside dans le pays X. Si tu n'es pas résident du pays X, tu ne pourras rouler que dans ce pays avec un véhicule immatriculé dans ce pays.

Un exemple, si tu résides aux USA, tu peux rouler partout avec un véhicule immatriculé aux USA. Mais pour rouler en France, tu ne pourras rouler qu'avec un véhicule immatriculé en France. Si tu passes en Allemagne avec un véhicule immatriculé en France, tu seras considéré comme fraudant la TVA et tu risque une belle amende !

Le plus simple serait peut-être de louer une moto quand tu voyages en Europe. Dans ce cas, je pense pas qu'il y ai de problème pour franchir les frontières. Je crois que Hertz a lancé ce genre de service (location de motos).

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MessageSujet: Re: Acheter Moto en France/Europe par Non-Resident - Help Please!   Jeu 1 Juin 2017 - 23:19

Sur un véhicule d occase peu de chance d être embêté pour des histoires de fraude à la TVA en principe.

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MessageSujet: Re: Acheter Moto en France/Europe par Non-Resident - Help Please!   Jeu 1 Juin 2017 - 23:44

Au temps pour moi. J'avais cette histoire en tête, mais en relisant l'article, il semblerait que ce ne soit que pour la circulation des véhicule immatriculés dans l'UE, circulant hors de l'UE (donc en Suisse en autres).

Il y a sûrement d'autres dispositions au sein de l'UE.

Il faut se renseigner...

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MessageSujet: Re: Acheter Moto en France/Europe par Non-Resident - Help Please!   Ven 2 Juin 2017 - 0:03

J'ai trouvé ça :

Résidant à l’étranger, je veux acheter une voiture en France.

"Je suis domicilié aux USA et je désire acheter une voiture en France pour mes déplacements européens. Est-il vrai que je dois être domicilié en France pour acheter une telle voiture ?"

La réponse de Pierre Barreyre

L'avocat de Caradisiac

Absolument. Mais vous pouvez vous faire établir une attestation de domiciliation par des membres de votre famille ou des amis.

Source http://www.caradisiac.com/Residant-a-l-etranger-je-veux-acheter-une-voiture-en-France-51483

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MessageSujet: Re: Acheter Moto en France/Europe par Non-Resident - Help Please!   Ven 2 Juin 2017 - 0:05

Apparemment la galère c est surtout l'assurance

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MessageSujet: Re: Acheter Moto en France/Europe par Non-Resident - Help Please!   Ven 2 Juin 2017 - 1:00

@Assurancetourix a écrit:
En France tu achétes la moto, le vendeur te barre la carte grise puis tu fais faire la carte grise dans les 1 mois je crois.
Il faut une attestation de domicile, toutefois il doit bien exister des procédures pour les touristes, ou te domicilier chez quelqu'un.

La carte grise c'est entre 100 et 200 euros, si la moto a plus de 10 ans c'est moitié prix.

Ensuite pas de taxes particulières, tu roules ! juste payer l'assurance et etre titulaire de la carte verte d'assurance, pas de contrôle technique encore.
Refaire les plaques aux dernières normes , une trentaine d'euros.
Rien d'autre de spécial , mais ça évolue souvent
si ca prends un mois, donc il faut s'y prendre bien a lavance...ce qui veut dire il faut choisir la moto avant de l'avoir vu/essayer etc. hmmm +_+

J'ai deja fait ca au Maroc. Le premiere moto (Supere Tenere 750) n'etait pas bonne, la deuxieme (BMW F650) etait bien. Achete a un expat francais au Maroc. Mais une foit n'est pas coutume...je refelchis >_<

Juste pour confirmer, pas de controle technique pour la moto?
parcequ'en allemange il faut le control VUT et qu'il prennent assez au serieux

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MessageSujet: Re: Acheter Moto en France/Europe par Non-Resident - Help Please!   Ven 2 Juin 2017 - 1:23

@cetori a écrit:
http://www.douane.gouv.fr/articles/a10794-arrivee-en-france-conseils-aux-voyageurs

Ce qui compte c'est la notion de résidence :

Pendant 6 mois un étranger peut rouler avec son véhicule .

si tu deviens résident , il faut le dédouaner (au bout de 6 mois )

J'ai pas de vehicule pour l'instant je compte acheter en Europe et j'essaye de trouver le meilleur rapport facilite/cout


@EDN a écrit:
Va faire le tour sur le forum ATOC et mets toi en contact avec LEE il est Canadien et il l'a déjà fait deux ou trois fois

Merci, Eric! Je sais que ce forum est tres bien c'est pour que j'ai pose la question ici. Je vais essayer de contacter LEE.


@Ferdi a écrit:
De ce que j'ai compris de la législation, il faut faire attention au pays d'immatriculation du véhicule en fonction du pays de résidence du conducteur.

En gros, tu peux rouler dans n'importe quel pays avec un véhicule immatriculé dans un pays X, à partir du moment où tu réside dans le pays X. Si tu n'es pas résident du pays X, tu ne pourras rouler que dans ce pays avec un véhicule immatriculé dans ce pays.

Un exemple, si tu résides aux USA, tu peux rouler partout avec un véhicule immatriculé aux USA. Mais pour rouler en France, tu ne pourras rouler qu'avec un véhicule immatriculé en France. Si tu passes en Allemagne avec un véhicule immatriculé en France, tu seras considéré comme fraudant la TVA et tu risque une belle amende !

Le plus simple serait peut-être de louer une moto quand tu voyages en Europe. Dans ce cas, je pense pas qu'il y ai de problème pour franchir les frontières. Je crois que Hertz a lancé ce genre de service (location de motos).

Il y a beaucoup d'americains et canadiens qui ont des motos en europe, je les vois discuter sur d'autres forums. il les les gardent en europe. Au fait je viens de voir deux du Texas, l'un a vendu sa moto a l'autre qui va partir en europe la recuperer et la conduire. apres soit il la garde soit il la revends (pratique courante) les frais/taxes etc des transactions aux etats unis sont simples, faciles et coutent presque rien. Quand il descendent il rammenent les "tags" les petits stickers avec la date qu ils mettent sur la plaque. Ca a l'air de marcher.

La TVA, si je comprends bien, comme principe de droit, elle ne peut pas etre paye plus d'une seule fois sur le meme vehicule ( la valeur n'a ete ajoute au materiaux de construction qu'une seule fois.) Par contre aux etats unis la Sales Tax ou Excise Tax de repetent a chaque transaction changeant la propriete du vehicule.


@Laurent06 a écrit:
Sur un véhicule d occase peu de chance d être embêté pour des histoires de fraude à la TVA en principe.

Oui, c'est ce que j'ai lu sur le sites gouvernmentaux francais, belges et allemands.


@Ferdi a écrit:
Au temps pour moi. J'avais cette histoire en tête, mais en relisant l'article, il semblerait que ce ne soit que pour la circulation des véhicule immatriculés dans l'UE, circulant hors de l'UE (donc en Suisse en autres).

Il y a sûrement d'autres dispositions au sein de l'UE.

Il faut se renseigner...

effectivement, la rercher continue. on trouvera bien la solution


Citation :
J'ai trouvé ça :

Résidant à l’étranger, je veux acheter une voiture en France.

"Je suis domicilié aux USA et je désire acheter une voiture en France pour mes déplacements européens. Est-il vrai que je dois être domicilié en France pour acheter une telle voiture ?"

La réponse de Pierre Barreyre

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Absolument. Mais vous pouvez vous faire établir une attestation de domiciliation par des membres de votre famille ou des amis.

Source http://www.caradisiac.com/Residant-a-l-etranger-je-veux-acheter-une-voiture-en-France-51483

Merci, pour le lien. je vais lire et voir ce qu'il y a dedans.
Just pour confirmer, pas de controle tecnique pour les motos en france oui?


Pour l'assurance j'ai vu les anglais parler d'un document vert une sorte d'assurance qui assure dans l'europe. deja entendu parler?

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MessageSujet: Re: Acheter Moto en France/Europe par Non-Resident - Help Please!   Ven 2 Juin 2017 - 7:21

Le délais d'un mois pour immatriculer un véhicule est le délais maxi dont dispose le nouveau propriétaire pour déclarer l'achat à l'administration. Mais en soit la procédure se fait très rapidement. 

En gros, une fois que tu as a acheté la moto tu as jusqu'à un mois pour faire labdemande d'immatriculation à ton nom. Pour ça tubpeux aller à la préfecture de ton domocile ou envoyer le dossier par courrier. Si tu achètes le véhicule à un professionnel (neuf ou occasion) c'edt lui feracles papiers à ta place. 

Pour ce qui est de l'assurance, il suffit de les appeler avant même d'avoir reçu les papiers du véhicule. Il t'enverront ensuite l'attestation d'assurance qui est un papier vert. Tu auras aussi une vignette vertebà coller sur la moto. 

En France il n'y a pas de contrôle technique pour les moto (pour le moment).

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MessageSujet: Re: Acheter Moto en France/Europe par Non-Resident - Help Please!   Ven 2 Juin 2017 - 15:50

ah, je vois. Merci pour les clarifications!

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MessageSujet: Re: Acheter Moto en France/Europe par Non-Resident - Help Please!   Ven 2 Juin 2017 - 17:03

une question si quelqu'un a la reponse, pour pouvoir avoir une idee des logistiques/transport de la becane etc.

un acheteur achete une moto en france, il fait comment pour la rammener chez lui? il faut juste avoir l'assurance et utilister la paperasse de vente et carte grise du vendeur? c'est a dire durant la duree avant d'avoir fait demande de nouvelle carte grise, est ce que l'acheteur peut rouler avec ou pas?

autre question, si j'achete la moto et voudrais l'emmener en belgique pour l'immatriculer labas, je peux la conduire labas ou pas?

Je suis sur qu'il y a des belges qui viennent acheter des vehicules en france et vis versae...

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MessageSujet: Re: Acheter Moto en France/Europe par Non-Resident - Help Please!   Ven 2 Juin 2017 - 18:06

Au sein de l'UE, tu peux faire immatriculer tous les véhicules qui viennent des autres pays de l'UE, à condition d'avoir le European Certificate of Conformity. 

Donc tu peux acheter un véhicule en France et le faire immatriculer en Belgique si tu as ce certificat.

Attention par exemple si tu achètes un véhicule en France et veux le faire immtatriculer en Allemagne, il te faudra passer en plus le controle technique allemand TÜV.

Bonne chance !
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MessageSujet: Re: Acheter Moto en France/Europe par Non-Resident - Help Please!   Ven 2 Juin 2017 - 19:28

@Orignal a écrit:
Au sein de l'UE, tu peux faire immatriculer tous les véhicules qui viennent des autres pays de l'UE, à condition d'avoir le European Certificate of Conformity. 

Donc tu peux acheter un véhicule en France et le faire immatriculer en Belgique si tu as ce certificat.

Attention par exemple si tu achètes un véhicule en France et veux le faire immtatriculer en Allemagne, il te faudra passer en plus le controle technique allemand TÜV.

Bonne chance !
Merci.

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MessageSujet: Re: Acheter Moto en France/Europe par Non-Resident - Help Please!   Lun 12 Juin 2017 - 10:56

Alors, si je comprends bien selon ce lien, en france si on achete un vehicule d'occaz on peut rouler avec pendant un mois ? 

 Avec l'assurance bien entendu...

https://www.ecartegrise.fr/demarches/changement-de-titulaire-vehicule.html

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MessageSujet: Re: Acheter Moto en France/Europe par Non-Resident - Help Please!   Mar 13 Juin 2017 - 8:25

Bump Bump...

Je fais remonter ce thread

Alors 30 jours on peut rouler avec la carte grise de l'ancien proprio? Oui non? apres avoir acheté moto en france dit le lien juste en haut.

Sinon, l'assurance ca se passe comment? Je vais voir une agence axa ? Est ce qu'une personn non-residente en france peut le faire ? Touriste arrive en france achete un vehicule peut t il l assurer?

Quelqu'un peut me dire?

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MessageSujet: Re: Acheter Moto en France/Europe par Non-Resident - Help Please!   Mar 13 Juin 2017 - 9:03

Si tu es résident en France et pour un véhicule d'occasion (déjà immatriculé) :

Tu peux acheter un véhicule et le faire assurer (par exemple par téléphone) le jour même de l'achat, et donc repartir directement avec, le jour même de l'achat. Généralement, les assurances t'envoient des docs par e-mail pour prouver que tu es assuré en cas de contrôle par la police.
Pour ce qui est du certificat d'immatriculation, tu as en effet un délai d'un mois à compter de la date d'achat pour le faire modifier pour qu'il soit à tes nom et adresse. Mais il faudra que tu le fasses quoi qu'il arrive.

Pour un touriste, je ne sais pas comment ça se passe. Le plus simple serait que tu contactes un courtier en assurance en France pour lui poser tes questions. J'ai peur que si tu appelles une assurance type AXA, tu tombes sur un centre d'appels, avec des personnes qui ne connaissent pas les subtilités de ton cas... Essaye aussi la Mutuelle des Motards (assurance), ils sont généralement plus informés.

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MessageSujet: Re: Acheter Moto en France/Europe par Non-Resident - Help Please!   Mar 13 Juin 2017 - 10:07

Ah la mutuelle des motards! Bonne idée je vais les contacter.
Merci!!

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MessageSujet: Re: Acheter Moto en France/Europe par Non-Resident - Help Please!   Lun 17 Juil 2017 - 14:25

@EDN a écrit:
Va faire le tour sur le forum ATOC et mets toi en contact avec LEE il est Canadien et il l'a déjà fait deux ou trois fois
Tu peux aussi le contacter sur Ridaventure.ca (Massive Lee)

Pour l'adresse il suffit d'avoir un ami qui va te faire un document manuscrit pour accompagner ses justificatif de residence à lui.

De quel etat viens tu?
Ton francais est vraiment bon... je jurerais que tu n'es pas Americain d'origine.
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