Importer moto de Suisse

  Hello tout le monde,

Juste une petite question, si à tout hasard il y a un douanier, quelqu'un qui travail aux mines (enfin Dréal), quelqu'un qui à déjà importer une bécane, une voiture, un camion ou un chameau de Suisse (ou autre pays hors UE), ou tout simplement si quelqu'un connais les procédures à suivre.

J'ai déjà fait quelques recherches sur google, mais on trouve un peut tout et rien.

Je doit vraiment payer la TVA? Même pour une occasion...
Si je doit aussi payer une taxe d'importation? si oui combien?
Combien coute un passage aux mines?
Faut-il que j'obtienne un certificat de conformité du constructeur? 

Enfin c'est quand même pas très claire leurs affaire. Tout ça pour refaire une carte grise française.

Je vous rassure j'ai pas encore acheter la moto, mais un ami suisse de mon père vend un rockster (BMW) dans mes budgets, et je sais qu'il à été bien bichonné.

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Salut,
appelle la DREAL directement, ils sont là pour te répondre non?

oui tu paye la TVA sur la somme payé pour le véhicule 10% me semble t'il.
Pour le reste je ne sais pas moi frère avait ramener une Gas gas 250 enduro de la bas mais c'est le mec qui lui avait fait les papiers

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tout est parfaitement expliqué pour un achat hors UE mais ce sera au minimum la TVA de 20%; ne pas s'amuser à sous évaluer les douaniers ne sont pas cons sur le sujet...

http://www.douane.gouv.fr/articles/a10755-vehicule-achete-a-l-etranger-ou-dans-un-dom-com

Le COC c'est pour l'immat  si modèle de véhicule est importé en France le constructeur te le fournira pour quelques € si non direction DREAL et ce sera GROSSE GROSSE Galère

Puis les formalités pour la CG :

https://immatriculation.ants.gouv.fr/Vos-demarches/Immatriculer-un-vehicule-d-occasion/Pieces-a-fournir-pour-un-vehicule-d-occasion-precedemment-immatricule-a-l-etranger

Merci pour vos réponses. 

J'ai déjà épluché le lien, mais finalement à part la TVA au final je ne sais pas le montant des taxes de douanes (accord ou non accord).
Mais bon je pense que le projet vas tomber à l'eau car rien que 20% jetés dans le vent, ça fait une certaine somme.

dommage  ou alors je me tire en suisse

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Oui mais j'aurais les pépettes pour payer les procédures 

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Ouille ça pique dans l'autre sens. Tu n'as pas le droit de garder ta carte grise française si tu as toujours un domicile en France?

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clement660 a écrit:

Merci pour vos réponses. 

J'ai déjà épluché le lien, mais finalement à part la TVA au final je ne sais pas le montant des taxes de douanes (accord ou non accord).
Mais bon je pense que le projet vas tomber à l'eau car rien que 20% jetés dans le vent, ça fait une certaine somme.

dommage  ou alors je me tire en suisse

J'ai édité mon message précédent

Pour les taxes en plus c'est si le véhicule est fabriqué Hors UE (doc EUR1)

Merci Kokigna, ton dernier lien était très instructif. 

Donc si je récapitule:
-je paye 20% de TVA
-Je demande un certificat de conformité au concess BM le plus proche (avec un peut de chance c'est gratuit)
-Et je fait ma demande de carte grise