Forum destiné aux motos Trails toutes marques et cylindrées axé sur les balades, voyages et RANDOS TT
 
motocollants du forum en vente
Ce forum est pour vous motards de France et d'ailleurs, passionnés de Trails, toutes marques réunies. Vous trouverez ici des compagnons de route, des informations, des idées de balades, des récits de voyageurs...alors n'attendez pas, inscrivez vous :)




Derniers sujets
» Gps Garmin TREAD 5,5" (Navigation guidée Route ET Off Road)
[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Emptypar JCO Aujourd'hui à 17:29

» modifs HONDA 450 CRF - L
[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Emptypar JCO Aujourd'hui à 17:11

» Casque + lunettes
[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Emptypar rickleviking Aujourd'hui à 17:04

» améliorations Husqvarna 701 enduro ET KTM 690 enduro
[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Emptypar rolish Aujourd'hui à 17:03

» retour SAV Klim
[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Emptypar Ben Aujourd'hui à 16:38

» Caméra embarquée
[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Emptypar Fraifrai Aujourd'hui à 16:18

» Pistes ouvertes Sierra de Guara
[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Emptypar etinag Aujourd'hui à 15:56

» Revue technique drz 400 sm
[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Emptypar Carlitos Aujourd'hui à 12:17

» Balades en rhone alpes
[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Emptypar Algo Aujourd'hui à 7:09

» (VDS) HONDA XR 400 R Baisse du prix !
[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Emptypar SISSOU Aujourd'hui à 7:07

» KTM 640 Prestige -> Offroadisation
[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Emptypar SamC Aujourd'hui à 6:22

» Suzuki 400 DRZ-S kevin134 modifs vers la E
[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Emptypar cricri Hier à 19:17

» Le meilleur, c'est lui.
[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Emptypar etinag Hier à 18:03

» Cherche prise diagnostique sur CRF 250 Rally...
[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Emptypar freejuga Hier à 18:02

» sortie. off road
[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Emptypar Ben Hier à 17:54

» les aventures de blckdove
[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Emptypar Blckdove Hier à 12:22

» cherche dérouleur de road book manuel
[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Emptypar leroudani Hier à 9:43

» Presentation
[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Emptypar patbon56 Sam 25 Juin 2022 - 23:56

» Équipements Honda 250 crfl
[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Emptypar skyfish Sam 25 Juin 2022 - 21:35

» [RECHERCHE] Honda CRF L
[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Emptypar Tybian Sam 25 Juin 2022 - 1:50

Facebook Terre-Bitume
LIENS
Mots-clés
YAMAHA OSMAND karellis hard suzuki TENERE beta Himalayan stella rando husqvarna dominator 2 Twin C 8 3 réservoir 1200 hannibal vstrom TRANSALP crf300l mitas africa ttre
Contact Admin
Partagez | 
 

 [CODEVER] Action en justice dasn le 69

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Fraifrai

MEMBRE Très actif
MEMBRE Très actif
Fraifrai

MOTOS : CRF 250 L et SV 650 N
Pneu AV/AR : MT21/K60
Messages : 111
Date d'inscription : 07/03/2022
Age : 45
Ville ou région : Belleville en Beaujolais

[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Empty
MessageSujet: [CODEVER] Action en justice dasn le 69   [CODEVER] Action en justice  dasn le 69 EmptyVen 10 Juin 2022 - 11:56

Hello,

le financement participatif pour le procès contre cette mairie qui ne veut rien entendre

https://www.helloasso.com/associations/codever-france/collectes/liberons-l-acces-aux-chemins-ruraux-de-pollionnay-et-sainte-consorce 

vie de merde
Revenir en haut Aller en bas
https://www.fraifrai.net
Bertmoor

Membre Super VIP
Bertmoor

MOTOS : CRF450L, Beta alp, X country, 800GS
Pneu AV/AR : , Tracker, Motoz, Metz six days, E10, E07+
Messages : 2140
Date d'inscription : 02/04/2018
Age : 55
Ville ou région : A Nantes et Brest

[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Empty
MessageSujet: Re: [CODEVER] Action en justice dasn le 69   [CODEVER] Action en justice  dasn le 69 EmptyVen 10 Juin 2022 - 12:11

Fraifrai a écrit:
Hello,

le financement participatif pour le procès contre cette mairie qui ne veut rien entendre

https://www.helloasso.com/associations/codever-france/collectes/liberons-l-acces-aux-chemins-ruraux-de-pollionnay-et-sainte-consorce 

vie de merde

Question peut-être naïve, mais est-ce possible d'envisager l'inverse?

C'est à dire, rouler dans les chemins, attendre la verbalisation et la faire contester par les avocats du CODEVER?
Je  connais mal le sujet*, peut-être pourrez-vous me renseigner, mais un maire peut-il de façon discrétionnaire faire ce qu'il veut sur sa commune et fermer des chemins jusque-là praticables sans fournir de "bonnes" raisons? La libre circulation n'est-elle pas la règle? La loi est-elle floue? La tendance actuelle "au tout interdit" pour raison écologique influe-t-elle sur le jugement des tribunaux sur ces sujets?

Enfin pourquoi ne pas faire comme les motards en colère, organiser une manifestation des locaux à moto (avec passage ou non dans les interdictions litigieuses ou à défaut rassemblement devant la mairie)?


* on entend un peu tout et n'importe quoi. Je n'ai pas vu de sujet clair là-dessus sur TB. Ce serait bien, si qqun le peut, de clarifier la réglementation sur tous ces points. Notamment sur les chemins praticables, sur l'obligation ou non des pancartes d'interdiction à un bout ou aux deux bouts etc., sur le droit a emprunté un GR, dans quelles circonstances etc.

_________________
O gentlemen, the time of life is short...
And if we live, we live to tread on kings.
Revenir en haut Aller en bas
Bert rand

Membre Actif
Membre Actif
Bert rand

MOTOS : Bmw 850 GS
Pneu AV/AR : Metzeler Karoo 3
Messages : 78
Date d'inscription : 17/12/2021
Age : 64
Ville ou région : Tarn/montagne noire

[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Empty
MessageSujet: Re: [CODEVER] Action en justice dasn le 69   [CODEVER] Action en justice  dasn le 69 EmptyVen 10 Juin 2022 - 13:41

https://www.codever.fr/actu/20-les-10-conseils-du-codever-code-de-bonne-conduite
Je ne savais pas bien ce qu'est le code et et j'ai trouvé ce petit résumé qu'il est bon de lire ou relire

Revenir en haut Aller en bas
Fraifrai

MEMBRE Très actif
MEMBRE Très actif
Fraifrai

MOTOS : CRF 250 L et SV 650 N
Pneu AV/AR : MT21/K60
Messages : 111
Date d'inscription : 07/03/2022
Age : 45
Ville ou région : Belleville en Beaujolais

[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Empty
MessageSujet: Re: [CODEVER] Action en justice dasn le 69   [CODEVER] Action en justice  dasn le 69 EmptyVen 10 Juin 2022 - 15:29

Bertmoor a écrit:
Fraifrai a écrit:
Hello,

le financement participatif pour le procès contre cette mairie qui ne veut rien entendre

https://www.helloasso.com/associations/codever-france/collectes/liberons-l-acces-aux-chemins-ruraux-de-pollionnay-et-sainte-consorce 

vie de merde

Question peut-être naïve, mais est-ce possible d'envisager l'inverse?

C'est à dire, rouler dans les chemins, attendre la verbalisation et la faire contester par les avocats du CODEVER?
Je  connais mal le sujet*, peut-être pourrez-vous me renseigner, mais un maire peut-il de façon discrétionnaire faire ce qu'il veut sur sa commune et fermer des chemins jusque-là praticables sans fournir de "bonnes" raisons? La libre circulation n'est-elle pas la règle? La loi est-elle floue? La tendance actuelle "au tout interdit" pour raison écologique influe-t-elle sur le jugement des tribunaux sur ces sujets?

Enfin pourquoi ne pas faire comme les motards en colère, organiser une manifestation des locaux à moto (avec passage ou non dans les interdictions litigieuses ou à défaut rassemblement devant la mairie)?


* on entend un peu tout et n'importe quoi. Je n'ai pas vu de sujet clair là-dessus sur TB. Ce serait bien, si qqun le peut, de clarifier la réglementation sur tous ces points. Notamment sur les chemins praticables, sur l'obligation ou non des pancartes d'interdiction à un bout ou aux deux bouts etc., sur le droit a emprunté un GR, dans quelles circonstances etc.

Je crois que c'est un macronnerie qui a octroyé ces pouvoirs discrétionnaires aux maires et c'est pour ça que ça fuse en ce moment. Ils n'ont plus besoin de validation préfectorale je crois.

le souci si tu prends le chemin, au delà de l'amende c'est le défaut d'assurance en cas de sinistre et là... ça peut te ruiner à vie.
Revenir en haut Aller en bas
https://www.fraifrai.net
Fraifrai

MEMBRE Très actif
MEMBRE Très actif
Fraifrai

MOTOS : CRF 250 L et SV 650 N
Pneu AV/AR : MT21/K60
Messages : 111
Date d'inscription : 07/03/2022
Age : 45
Ville ou région : Belleville en Beaujolais

[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Empty
MessageSujet: Re: [CODEVER] Action en justice dasn le 69   [CODEVER] Action en justice  dasn le 69 EmptyVen 10 Juin 2022 - 15:32

N'hésitez pas à adhérer

L’adhésion sympathisant est à 10€
Revenir en haut Aller en bas
https://www.fraifrai.net
raf67

Membre - Super Actif
Membre - Super Actif
raf67

MOTOS : 690 enduro R (Beta Alp 4)
Pneu AV/AR : Motoz Rallz (Maxxis)
Messages : 381
Date d'inscription : 11/08/2018
Age : 48
Ville ou région : 38340 (07310)

[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Empty
MessageSujet: Re: [CODEVER] Action en justice dasn le 69   [CODEVER] Action en justice  dasn le 69 EmptyVen 10 Juin 2022 - 21:45

Bertmoor a écrit:
Fraifrai a écrit:
Hello,

le financement participatif pour le procès contre cette mairie qui ne veut rien entendre

https://www.helloasso.com/associations/codever-france/collectes/liberons-l-acces-aux-chemins-ruraux-de-pollionnay-et-sainte-consorce 

vie de merde

Question peut-être naïve, mais est-ce possible d'envisager l'inverse?

C'est à dire, rouler dans les chemins, attendre la verbalisation et la faire contester par les avocats du CODEVER?
Je  connais mal le sujet*, peut-être pourrez-vous me renseigner, mais un maire peut-il de façon discrétionnaire faire ce qu'il veut sur sa commune et fermer des chemins jusque-là praticables sans fournir de "bonnes" raisons? La libre circulation n'est-elle pas la règle? La loi est-elle floue? La tendance actuelle "au tout interdit" pour raison écologique influe-t-elle sur le jugement des tribunaux sur ces sujets?

Enfin pourquoi ne pas faire comme les motards en colère, organiser une manifestation des locaux à moto (avec passage ou non dans les interdictions litigieuses ou à défaut rassemblement devant la mairie)?


* on entend un peu tout et n'importe quoi. Je n'ai pas vu de sujet clair là-dessus sur TB. Ce serait bien, si qqun le peut, de clarifier la réglementation sur tous ces points. Notamment sur les chemins praticables, sur l'obligation ou non des pancartes d'interdiction à un bout ou aux deux bouts etc., sur le droit a emprunté un GR, dans quelles circonstances etc.

Toutes tes remarques et questions sont on ne peut plus légitimes.

Malheureusement, rien n'est simple dans ce pays. Si j'ai bien compris, le maire peut prendre ces interdictions sur les chemins communaux... Récemment, des choses ont même changé sur la possibilité de vendre des chemins (les privatiser)...
Le code de bonne conduite évoqué plus haut est bien, mais ce n'est pas une règle, juste des préconisations, du bon sens pour éviter de donner envie à d'autres d'interdire l'accès aux chemins...

Des manifestations locales comme tu le suggères ont déjà eu lieu, récemment dans l'Ain.
Le flou législatif nous permet de rouler pour l'instant...

Mais le problème vient plutôt des représentations liées à notre pratique : les motards sont des usagers de la "route" minoritaires ; les trailleux pratiquant la randonnée verte sont eux-mêmes minoritaires parmi les motards. C'est donc très anecdotique ce qu'on fait. Et pourtant ça déchaine souvent les haines à notre encontre.
Un peu comme les représentations délirantes des ruraux à propos du loup.

Et démonter des représentations, c'est vraiment compliqué... et long...

_________________
C'est en forgeant qu'on devient forgeron. vélo tombe
Revenir en haut Aller en bas
skyfish

Membre - Super Actif
Membre - Super Actif
skyfish

MOTOS : KTM Adventure 1050
Pneu AV/AR : scorpion rally str
Messages : 265
Date d'inscription : 01/09/2019
Age : 56
Ville ou région : nord-isère

[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Empty
MessageSujet: Re: [CODEVER] Action en justice dasn le 69   [CODEVER] Action en justice  dasn le 69 EmptySam 11 Juin 2022 - 11:42

Fraifrai, aucune macronnerie là-dedans, c'est vraiment pas nouveau, ce genre d'embrouilles
au contraire, une loi récente de début 2022 libère les "gardiens d'espace naturels" de leur responsabilité en cas d'accidents lors d'une pratique dans la nature, donc les frileux vis à vis de leur responsabilité peuvent retourner dormir sur leurs 2 oreilles (et y'en a pléthore dans les municipalités rurales)
quant à la situation évoquée: les arrêtés municipaux peuvent être contestés en justice dans les 2 mois suivant leurs publications; après c'est trop tard. Mais en cas de verbalisation après ces 2 mois, il reste possible de contester leurs fondements et donc d'éviter toute contravention et faire supprimer l'arrêté si il est jugé illégal
l'arrêté doit être argumenté et ne pas être discriminant, pourtant c'est souvent le cas; donc l'attaquer peut être productif.
Il faut se fédérer au lieu de râler ou dénigrer chacun dans son coin
ça fait plus de 30 ans que je roule hors route en tout mode (4x4,vtt,moto,quad, trott' élec maintenant pour le boulot) et j'ai tjrs adhéré au codever, incontournable et aujourd’hui plus que jamais
1100/10€=110 pratiquants qui se fédèrent, jouable?
à nous de jouer! happy
Revenir en haut Aller en bas
Bertmoor

Membre Super VIP
Bertmoor

MOTOS : CRF450L, Beta alp, X country, 800GS
Pneu AV/AR : , Tracker, Motoz, Metz six days, E10, E07+
Messages : 2140
Date d'inscription : 02/04/2018
Age : 55
Ville ou région : A Nantes et Brest

[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Empty
MessageSujet: Re: [CODEVER] Action en justice dasn le 69   [CODEVER] Action en justice  dasn le 69 EmptySam 11 Juin 2022 - 11:59

Cotisation actée!

_________________
O gentlemen, the time of life is short...
And if we live, we live to tread on kings.
Revenir en haut Aller en bas
Pascalou

Membre - Super Actif
Membre - Super Actif
Pascalou

MOTOS : Ténéré 700. / Klx 250
Messages : 283
Date d'inscription : 22/08/2020
Age : 59
Ville ou région : Ariège

[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Empty
MessageSujet: Re: [CODEVER] Action en justice dasn le 69   [CODEVER] Action en justice  dasn le 69 EmptyDim 12 Juin 2022 - 20:20

J’ y adhère depuis quelques années maintenant….double VTrailleux
Revenir en haut Aller en bas
lg73

Membre - Super Actif
Membre - Super Actif
lg73

MOTOS : GS1200LC, DRZ E, WRF450
Pneu AV/AR : ST2 / , tractions desert, mich enduro
Messages : 367
Date d'inscription : 28/06/2016
Age : 56
Ville ou région : Rhône-Alpes, chambéry

[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Empty
MessageSujet: Re: [CODEVER] Action en justice dasn le 69   [CODEVER] Action en justice  dasn le 69 EmptyLun 13 Juin 2022 - 21:50

pareil, fait
Revenir en haut Aller en bas
Fraifrai

MEMBRE Très actif
MEMBRE Très actif
Fraifrai

MOTOS : CRF 250 L et SV 650 N
Pneu AV/AR : MT21/K60
Messages : 111
Date d'inscription : 07/03/2022
Age : 45
Ville ou région : Belleville en Beaujolais

[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Empty
MessageSujet: Re: [CODEVER] Action en justice dasn le 69   [CODEVER] Action en justice  dasn le 69 EmptyVen 17 Juin 2022 - 11:05



Hello à tous,

On a atteint 50% donc le procès contre saint mes couilles aura lieu

L'appel de fonds a été élargi à des départements environnants car le but s'est de montrer aux mairies qu'ils seront attaqués et qu'ils perdront (comme les précédents) s'ils font ça. C'est aussi à but dissuasif national.

Si on atteint 100% on attaque aussi Pollionay

Faites passer le mot !!!!

Merci à vous

https://www.helloasso.com/associations/codever-france/collectes/liberons-l-acces-aux-chemins-ruraux-de-pollionnay-et-sainte-consorce
Revenir en haut Aller en bas
https://www.fraifrai.net
Tybian

Membre - Super Actif
Membre - Super Actif
Tybian

MOTOS : R1250gs, r1150gs, crf300l
Messages : 299
Date d'inscription : 20/06/2021
Age : 22
Ville ou région : Corse

[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Empty
MessageSujet: Re: [CODEVER] Action en justice dasn le 69   [CODEVER] Action en justice  dasn le 69 EmptyVen 17 Juin 2022 - 15:07

Il vous faut combien pour attaquer la russie ?

Bon, je sors. Désolé.
Revenir en haut Aller en bas
skyfish

Membre - Super Actif
Membre - Super Actif
skyfish

MOTOS : KTM Adventure 1050
Pneu AV/AR : scorpion rally str
Messages : 265
Date d'inscription : 01/09/2019
Age : 56
Ville ou région : nord-isère

[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Empty
MessageSujet: Re: [CODEVER] Action en justice dasn le 69   [CODEVER] Action en justice  dasn le 69 EmptyVen 17 Juin 2022 - 21:25

tristou
Revenir en haut Aller en bas
denx

Membre - Super Actif
Membre - Super Actif
denx

MOTOS : T7 Rally Edition - 1200 XJR 96 - KTM 500 EXC 6days config Rallye-Raid - SHERCO 300 SEF - 125 DTMX 1980
Pneu AV/AR : TKC 80
Messages : 253
Date d'inscription : 04/09/2020
Age : 59
Ville ou région : Nancy

[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Empty
MessageSujet: Re: [CODEVER] Action en justice dasn le 69   [CODEVER] Action en justice  dasn le 69 EmptyMar 21 Juin 2022 - 0:16

Contribution faite
Revenir en haut Aller en bas
geraldxtz

MEMBRE Très actif
MEMBRE Très actif
geraldxtz

MOTOS : 1200XTZ 660XTZ 3YF
Pneu AV/AR : K60
Messages : 100
Date d'inscription : 08/01/2017
Age : 49
Ville ou région : LYON

[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Empty
MessageSujet: Re: [CODEVER] Action en justice dasn le 69   [CODEVER] Action en justice  dasn le 69 EmptyMar 21 Juin 2022 - 20:25

Fait
Revenir en haut Aller en bas
thierysp

Pilier du forum
Pilier du forum
thierysp

MOTOS : 650 dr se sp46 600 transalp 250 yam wrr
Pneu AV/AR : av mt21 ar ac10 K60 av ar mt21 av ar
Messages : 854
Date d'inscription : 04/02/2017
Age : 58
Ville ou région : Banlieue de lyon

[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Empty
MessageSujet: Re: [CODEVER] Action en justice dasn le 69   [CODEVER] Action en justice  dasn le 69 EmptyMar 21 Juin 2022 - 21:11

J'ai voulu le faire, mais impossible, car je refuse l'obligation d'avoir un compte en ligne...
Car même si le net apporte beaucoup, je tiens à une certaines liberté!!!
Il n'accepte pas pay pal...
Dommage. sifflote
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





[CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Empty
MessageSujet: Re: [CODEVER] Action en justice dasn le 69   [CODEVER] Action en justice  dasn le 69 Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
[CODEVER] Action en justice dasn le 69
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Sujets similaires
-
» HONDA CRF 250 L en action
» Bonjour d'un alsacien dans le Rhône
» Pétition CODEVER avant le 6/12/2021 : projet de loi dit « PJL 4D ».
» Choisir une caméra d'action et ses accessoires
» Délégué CODEVER dans le Var
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
TERRE et BITUME :: BALADES, VOYAGES, SORTIES... :: PRÉPARATION , LOGISTIQUE...-

Créer un forum | © phpBB | Forum gratuit d'entraide | Contact | Signaler un abus | Forum gratuit